Formulaire vente-échange : demande de publication

Je souhaite publier des parcelles sur le site Internet de la bourse foncière forestière de l'Ardèche (B2F Ardèche)
à la vente à l'échange les deux

Ces informations personnelles n'apparaitront pas sur le site

* Champs obligatoires

Je soussigné/e Madame Monsieur
Nom Prénom
Demeurant à
Code Postal Ville
Tél fixe Tél Portable
Adresse électronique

Agissant :
en nom propre
pour le compte de: indivision, Groupement Forestier*, co-propriétaire, SCI… Préciser :
* Si vous êtes un groupement forestier et souhaitez vendre des parts: contactez directement le CRPF

Autorise le CRPF, animateur technique de B2F Ardèche :

à diffuser les informations sur les parcelles listées ci-après que je désire vendre ou échanger, pour une mise en ligne sur la bourse foncière forestière de l'Ardèche,
à communiquer mes coordonnées aux personnes potentiellement intéressées par la transaction,
à mettre en ligne des photographies des parcelles concernées que je fournirai éventuellement,

et m’engage à tenir informé le CRPF de la vente ou de l'échange des parcelles mentionnées ci-après et à transmettre toute information que j'estimerai importante concernant ces parcelles afin de mettre à jour la bourse foncière.

Ces informations, non nominatives, seront publiées sur le site

INFORMATIONS OBLIGATOIRES (Utiliser une colonne par commune ou par section)
Commune
Section
N° des Parcelles	(plusieurs numéros possibles)	(plusieurs numéros possibles)	(plusieurs numéros possibles)
Peuplement	Feuillus Résineux Mélange Landes	Feuillus Résineux Mélange Landes	Feuillus Résineux Mélange Landes
INFORMATIONS NON OBLIGATOIRES Vous pouvez renseigner des informations complémentaires, Vous pouvez cacher les informations complémentaires, en cliquant ici
Lieu-dit
Surface (ha)
Essence principale
Essence secondaire
Présence de châtaigniers fruitiers	Oui Non	Oui Non	Oui Non
Date de plantation ou âge
Diamètre moyen
Pente	Faible Moyenne Forte	Faible Moyenne Forte	Faible Moyenne Forte
Accès	Direct pour véhicule léger Direct pour véhicule tout terrain Pas d'accès	Direct pour véhicule léger Direct pour véhicule tout terrain Pas d'accès	Direct pour véhicule léger Direct pour véhicule tout terrain Pas d'accès
Présence de construction(s) sur le terrain	Oui Non	Oui Non	Oui Non
Présence de cours d'eau ou plan d'eau sur le terrain	Oui Non	Oui Non	Oui Non
Document gestion durable (CBPS/PSG/RTG)	Oui Non	Oui Non	Oui Non
Certification forestière (PEFC/FSC)	Oui Non	Oui Non	Oui Non
Dernières coupes ou travaux réalisés
Valeur estimée, à titre indicatif
Autres commentaires

Si vous proposez plusieurs parcelles le lot est-il divisible ? Oui Non

Si vous êtes propriétaire depuis moins d'un an des biens proposés vous aurez à fournir un extrait de matrice cadastrale ou copie d'un titre de propriété.

Ce document n'engage pas le propriétaire ni le demandeur à vendre, échanger ou acquérir les parcelles indiquées.

Pour une question de sécurité, veuillez répondre à ce petit calcul : 59 + 1 =

Protection des données personnelles transmises : voir "mentions légales"

Un accusé de réception vous sera envoyé à l'adresse électronique renseignée.

L’animateur technique de B2F07 est le CRPF (Centre régional de la propriété forestière) Rhône-Alpes .

Courriel : B2F07@cnpf.fr
Adresse de correspondance pour B2F07 :
B2F Ardèche - Jacques DEGENEVE
10 place Olivier de Serres - 07200 Aubenas
Téléphone générique pour B2F07 : 04 75 35 40 26